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Dernière mise à jour : 20 juin 2026.

Éditeur du service

Le service AgaiSign (ci-après « le Service ») est édité par AgaiGency, entreprise immatriculée en France.

• Forme juridique : entreprise individuelle
• Siège social : 59 rue de Ponthieu, Bureau 326, 75008 Paris
• Numéro SIREN : 902 396 993
• Email : contact@agaigency.com
• Téléphone : +33 6 52 97 82 91

Directeur de la publication

AgaiGency.

Hébergement

Le Service est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Contact via vercel.com/contact.

La base de données et le stockage des documents sont opérés depuis le datacenter européen (Frankfurt, Allemagne) via Neon Inc. (Postgres) et Vercel Blob.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Service (textes, identité visuelle, code source, illustrations) sont la propriété exclusive d'AgaiGency, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Crédits

Polices : Geist (Vercel, SIL Open Font License) et Playfair Display (Google Fonts, SIL Open Font License). Horodatage qualifié RFC 3161 fourni par FreeTSA (association allemande à but non lucratif).

Signalement

Pour signaler un contenu illicite, contactez-nous à contact@agaigency.com. Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), un retrait sera effectué dans les meilleurs délais après réception d'une notification conforme à l'article 6.I.5 de la loi.